Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE
/
Ensemble scolaire STAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ensemble scolaire STAM
OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE

Numéro de dépôt :
4595327
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
Ensemble scolaire STAM de OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE

Présentation de la marque Ensemble scolaire STAM

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble scolaire STAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE domicilié(e) 11 rue Nationale - 33240 - Saint-André-de-Cubzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alice Carrère domicilié(e) 27 rue Boudet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Ensemble scolaire STAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble scolaire STAM arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : STAM , Le Lycée pour Apprendre à Entreprendre


OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE - 11 rue Nationale - 33240 - Saint-André-de-Cubzac - France


Madame Alice Carrère - 27 rue Boudet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de traiteurs.